Mentions légales

Sylvie Coulon / Terre Neuve
L’orangerie • 14bis RN7 • BP 38 • 84370 Bédarrides • Tél. 04 90 33 00 40 • Fax 04 90 33 21 94 • • www.terreneuve.com

OVH

Christophe Grilhé – Christophe Bottois – Libre de droits – Photothèque Terre Neuve

Informatique & Libertés

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi 78-17 du 6/01/1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés).

Vous pouvez exercer ce droit en nous écrivant par mail à ou à l’adresse suivante :
Autocars Lieutaud – 36, Bd St Roch – 84000 Avignon – France – Tél. 04 90 86 36 75 – Fax 04 90 85 57 07.

Conditions d’utilisation du site

1. Le présent site Web et l’ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, langages… ci-après le Site Web, est protégé par le droit d’auteur. L’autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique en consultation. L’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle.

2. Les informations contenues dans le présent site Web sont données à titre indicatif et sont sujettes à changement sans préavis. Nous ne pouvons garantir l’exactitude des informations qu’il contient, ni le fonctionnement du site Web dans tous les cas de figure.

Droits de propriété Intellectuelle

L’ensemble des éléments de ce site est protégé par copyright © – tous droits réservés.

Tous les éléments de propriété intellectuelle, marques, noms commerciaux et logos sont la propriété des Autocars Lieutaud, sauf mentions contraires. Toute reproduction du présent site Web est interdite. Les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentées sur le présent site internet sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, propriétés des Autocars Lieutaud. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie à usage privé de ces différents objets de droit est autorisée moyennant mention de la source.

Les renseignements et présentations contenus dans les pages de ce site sont fournis à titre purement indicatif et restent susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis. Leur utilisation à des fins privées ou professionnelles ne saurait engager la responsabilité des Autocars Lieutaud, de quelque manière que ce soit. Les Autocars Lieutaud, ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site; les photos ne sont pas contractuelles.

Liens hypertextes

La présence de liens hypertexte renvoyant vers d’autres sites ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement desdits sites. Notre responsabilité ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites. L’internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d’usage. La création de liens hypertexte vers nos sites est soumise à notre accord préalable. Dans le cas de la création d’un lien hypertexte vers nos sites qui n’aurait pas fait l’objet d’un accord préalable, nous nous réservons le droit d’exiger à tout moment le retrait dudit lien hypertexte pointant sur nos sites.